Exemptions

Le programme U-Pass est universel, ce qui veut dire que tous les étudiants à temps plein de l’Université d’Ottawa habitant Ottawa et Gatineau doivent payer les frais. Cela dit, dans certains cas vous pouvez bénéficier d’une exemption. Veuillez noter que les conditions suivantes sont les seules qui sont acceptées. Pour toutes les situations d’exemption, vous devez remplir le formulaire d’exemption avant la date limite et nous redonner votre U-Pass si vous l’avez reçu.

Hors de la zone desservie par OC Transpo

Hors de la zone desservie par OC Transpo

« Je vis hors de la zone desservie par la OC Transpo pendant toute l’année scolaire, et je suis des cours à temps plein à l’Université d’Ottawa.»

Justificatifs requis :

  • Un bail ou contrat de location, OU
  • Un permis de conduire, OU
  • Une facture récente (eau, électricité…) avec votre nom, date et adresse.

Si vous êtes admissible pour cette option, vous serez exempté pour l’année scolaire, sans compter le semestre d’été comme suit :

  • Pour l’automne et l’hiver dans le cas d’une demande d’exemption présentée en automne.
  • Pour l’hiver, dans le cas d’une demande d’exemption présentée en hiver.

Il est important de noter que dans les deux derniers cas, il vous faudra TOUJOURS effectuer une nouvelle demande d’exemption pour l’été.

Si vous vous êtes venu récupérer votre U-Pass, il vous faudra la rendre avec votre formulaire d’exemption avant la date limite.

Hors de la zone desservie par STO

« Je vis hors de la zone desservie par la STO pendant toute l’année scolaire, et je suis des cours à temps plein à l’Université d’Ottawa.»

Justificatifs requis :

  • Un bail ou contrat de location, OU
  • Un permis de conduire, OU
  • Une facture récente (eau, électricité…) avec votre nom, date et adresse.

Si vous êtes éligible pour cette option, vous serez exempté l’année scolaire, sans compter le semestre d’été.

Si vous vous êtes venu récupérer votre U-Pass, il vous faudra la rendre avec votre formulaire d’exemption avant la date limite.

Échanges

« Je serai hors du Canada en échange pour 60 jours ou plus pendant le semestre dautomne, et/ou 60 jours ou plus de supplémentaire au cours du semestre dhiver ».

L’exemption est valide si vous êtes en échange pendant 60 jours d’un semestre. Cela signifie que vous ferez un échange pendant l’année au complet. Donc, par exemple, 60 jours lors du semestre d’automne et 60 jours lors de celui d’hiver. Si vous partez pour un semestre, vous serez exempté pour le semestre en question.

Justificatifs requis :

  • Une lettre d’admission avec votre nom, ainsi que le lieu et les dates de votre échange.
    • Il doit s’agir d’une lettre confirmant votre admission. Une offre d’admission n’est pas suffisante.
    • Une lettre de la personne responsable de votre échange avec votre nom, ainsi que le lieu et les dates dudit échange.

Si vous êtes éligible pour cette option, vous serez exempté pour la durée de votre échange. Votre compte recevra une facture à la fin de celui-ci.

Si vous vous êtes venu récupérer votre U-Pass, il vous faudra la rendre avec votre formulaire d’exemption avant la date limite.

Stages

« Je participe à un stage hors de la ville d’Ottawa et Gatineau pour 60 jours ou plus pendant le semestre d’automne, et/ou 60 jours ou plus de supplémentaires au cours du semestre d’hiver ».

L’exemption est valide si vous êtes en stage pendant 60 jours d’un semestre. Cela signifie que vous ferez un stage pendant l’année au complet. Donc, par exemple, 60 jours lors du semestre d’automne et 60 jours lors de celui d’hiver. Si vous partez pour un semestre, vous serez exempté pour le semestre en question.

Si vous êtes étudiant en médecine et vous partez pour vos stages facultatifs, vous pouvez utiliser votre feuille de cours facultatifs cliniques comme preuve à l’appui. Cependant, nous compterons les dates indiquées, qui doivent représenter 60 jours ou plus par semestre.

Justificatifs requis :

Au Canada :

  • Une lettre d’admission avec votre nom, ainsi que le lieu et les dates de votre stage.
  • Une lettre de la personne responsable de votre stage avec votre nom, le lieu et les dates dudit stage

Hors du Canada :

  • Aucun document justificatif n’est nécessaire
    • Nous recevons une liste de l’Universitéconfirmant votre stage

Si vous êtes éligible pour cette option, vous serez exempté pour la durée de votre stage. Votre compte recevra une facture à la fin celui-ci.

Si vous vous êtes venu récupérer votre U-Pass, il vous faudra la rendre avec votre formulaire d’exemption avant la date limite

COOP

« Je participe à un programme de travail coopératif hors de la ville d’Ottawa et Gatineau pour 60 jours ou plus pendant le semestre d’automne, et/ou 60 jours ou plus de supplémentaire au cours du semestre d’hiver ».

L’exemption est valide si votre stage coop dure 60 jours lors d’un semestre. Cela signifie que vous devez participer à un programme de travail coopératif pendant l’année au complet. Donc, par exemple, 60 jours lors du semestre d’automne et 60 jours lors de celui d’hiver. Si vous partez pour un semestre, vous serez exempté pour le semestre en question.

Justificatifs requis :

  • Aucun document justificatif n’est requis

o      Nous recevons une liste du bureau COOP pour confirmer votre mandat de travail

Si vous êtes éligible pour cette option, vous serez exempté pour la durée de votre programme COOP. Votre compte recevra une facture à la fin du programme.

Si votre programme COOP dure plus d’un semestre, veuillez l’indiquer sur votre formulaire d’exemption, sinon il vous faudra remplir un autre formulaire d’exemption lors du prochain semestre.

Si vous vous êtes venu récupérer votre U-Pass, il vous faudra la rendre avec votre formulaire d’exemption avant la date limite.

Recherche/Thèse effectuée en dehors d’Ottawa ou de Gatineau

« J’effectue de la recherche ou je finis ma thèse hors de la ville d’Ottawa et Gatineau pour une période de 60 jours ou plus pendant le semestre d’automne, et/ou 60 jours supplémentaires ou plus au cours du semestre d’hiver ».

L’exemption est valide si vous êtes hors de la ville d’Ottawa pour 60 jours ou plus lors d’un semestre. Cela signifie que vous devez travailler sur votre thèse ailleurs pendant l’année au complet. Donc, par exemple, 60 jours lors du semestre d’automne et 60 jours lors de celui d’hiver. Si vous partez pour un semestre, vous serez exempté pour le semestre en question.

Cette option s’applique aussi aux étudiants qui habitent hors de la ville d’Ottawa et Gatineau puisqu’ils ont complété leurs cours sur le campus.

Cette option s’applique aussi lorsque vous soumettez votre thèse ou votre mémoire à temps pour recevoir un crédit financier de 100 % de l’Université d’Ottawa (voir dates importantes et échéances scolaires pour plus de détails.)

Justificatifs requis :

  • Une lettre officielle ou un courriel de votre superviseur confirmant que vous effectuez de la recherche ou complétez votre thèse hors de la ville d’Ottawa et Gatineau pour 60 jours ou plus pendant le semestre d’automne, et/ou 60 jours ou plus de supplémentaires au cours du semestre d’hiver.

Si vous êtes éligible pour cette option, vous serez exempté pour la durée de votre période de recherche/d’écriture de thèse.

Si votre période de recherche/d’écriture de thèse dure plus d’un semestre, veuillez l’indiquer sur votre formulaire d’exemption, sinon il vous faudra remplir un autre formulaire d’exemption lors du prochain semestre. Votre directeur ou directrice devra également en faire part en remplissant le tableau.

Si vous vous êtes venu récupérer votre U-Pass, il vous faudra la rendre avec votre formulaire d’exemption avant la date limite.

Temps partiel/Non inscrit

« Je suis maintenant étudiant à temps partiel ou je ne suis plus inscrit en tant qu’étudiant à l’Université d’Ottawa ».

Vous n’êtes plus admissible au programme

  • Si vous n’avez pas récupéré votre carte, votre compte étudiant sera automatiquement crédité. Si vous modifiez votre statut à l’intérieur des délais d’exemption, aucun formulaire d’exemption n’est nécessaire.
  • Si vous avez récupéré votre carte, vous devez la retourner et remplir le formulaire d’exemption pour être remboursé. Si votre demande est acceptée, votre compte étudiant sera crédité.

Justificatifs requis :

  • Retourner votre carte si vous l’avez déjà récupérée
  • Nous vérifions les dossiers universitaires pour confirmer votre inscription

Si vous êtes un étudiant ou une étudiante diplômée, veuillez noter que les frais d’U-Pass ne s’enlèvent pas automatiquement de votre compte lors de votre graduation, même avec la garantie de remboursement à 100 % offerte par votre faculté. Les frais d’U-Pass ne font pas partie des frais mentionnés par votre faculté. Il vous faudra soumettre une demande d’exemption avant la date limite afin que celle-ci soit prise en considération.

Si vous vous êtes venu récupérer votre U-Pass, il vous faudra la rendre avec votre formulaire d’exemption avant la date limite.

INCA

« Je suis membre de lInstitut national canadien pour les aveugles ».

Justificatifs requis :

  • Votre carte INCA

Justificatif médical

« J’ai un justificatif officiel d’un médecin indiquant que je suis incapable de voyager en autobus, y compris dans ceux de ParaTranspo ».

Le justificatif doit préciser que vous n’êtes pas capable de voyager en autobus, y compris dans ceux de ParaTranspo. ParaTranspo est inclus dans le U-Pass. Donc, si vous êtes capable d’utiliser les services de ParaTranspo, vous ne pouvez jouir d’une exemption.

Justificatifs requis :

  • Justificatif officiel d’un médecin indiquant que vous n’êtes pas capable de voyager en autobus, y compris dans ceux de ParaTranspo

Voici un exemple d’une lettre de confirmation d’exemption.

Je confirme que [NOM DE L’ÉTUDIANT] n’est pas en mesure d’utiliser les autobus de la OC Transpo/STO et le ParaTranspo pour une raison médicale.